COTISATION
Tous les adhérents paient annuellement une cotisation fixée par l'A.G., valable pour la période allant du 1er Janvier au 31 Décembre.
Toute adhésion établie à partir du 1er Novembre sera prise en compte au titre de l'année suivante.
La cotisation donne droit aux différents services d'AVICOL'CLUB. L'appel de cotisation aura lieu dans le 1er trimestre de l'année civile. Si la cotisation n'est pas renouvelée au plus tard le 30 Juin, l'adhérent est considéré comme démissionnaire et ne peut plus prétendre aux services et avantages offerts.

IDENTIFICATION

Volailles et pigeons : le matériel d'identification est rétrocédé aux éleveurs selon un tarif établi chaque année par le C.A.Lapins : Les certificats de tatouage seront mis gratuitement à disposition des éleveurs. Le tatouage sera effectué par le responsable désigné par le C.A. pour les adhérents de S et L . - par l'éleveur dans les autres cas.

MESURES SANITAIRES

Dans le cas de mesures sanitaires obligatoires, AVICOL'CLUB fournira gratuitement les vaccins dans les élevages pratiquant l'identification et participant aux concours et présentations organisés par la Société.

CONCOURS - EXPOSITIONS

La saison des concours va du 1er Juillet au 30 Juin de l'année suivante. L'Association organise chaque année un certain nombre de groupages hors département de S et L. Le calendrier est établi par le C.A.
AVICOL'CLUB prend à sa charge les frais de transport et une participation à l'inscription des animaux. Le C.A., en fonction des possibilités financières décidera en début de saison (Juillet) du montant de ces participations et du nombre de cages subventionnées par exposition et par éleveur.
Les caisses de transport seront fournies par les participants.
Les déplacements sont dans tous les cas, partant de MONTCEAU-LES-MINES.INTERNETLe site est à la disposition de tous les éleveurs. Les pages réservées seront accessibles aux seuls membres du Club. Les codes d'accès seront fournis à chaque adhérent et seront changés tous les ans au mois de Juillet.CAS PARTICULIERSPour tous les cas non prévus au présent règlement, le C.A. prendra les décisions qui s'imposent. Un bulletin de liaison informera régulièrement les sociétaires.

PROTECTION JURIDIQUE

Mise en place le 1er Juillet 2003. Une assurance couvrira les frais d'avocats, selon le barème prévu au contrat, et pour des litiges relevant de l'objet de l'Association. Cette garantie ne pourra être accordée qu'aux adhérents à jour de cotisation au moment du constat du litige et du déroulement de l'action judiciaire.